PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE 2023
CALENDRIER DES TRAVAUX
(Adopté par la séance plénière du mardi 9 mai 2023)
Samedi 13 mai :
Plénière
10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Jeudi 11 mai 2023.
10 h 30 : Questions d’actualité.
Dimanche 14 mai : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Du lundi 15 au vendredi 19 mai : plénière ou poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 20 mai :
Plenière
10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 13 mai 2023.
10 h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Dimanche 21 mai : Poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Du lundi 22 au vendredi 26 mai : plénière ou poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 27 mai :
Plenière
10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 20 mai 2023.
10 h 30 : Questions d’actualité .
Dimanche 28 mai : poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Du lundi 29 mai au vendredi 02 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 03 juin :
Plenière
10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 27 mai 2023 ;
10 h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Du dimanche 05 au vendredi 09 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 10 juin :
Plenière
10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 03 juin 2023 ;
10 h 30 : Questions d’actualité.
Du dimanche 11 au vendredi 16 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 17 juin :
Plenière
10 h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Samedi 10 juin 2023 ;
10 h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Dimanche 18 juin : Poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Du lundi 19 au vendredi 23 juin : Examen en plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 24 juin :
Plenière
10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire des séances du Samedi 17 juin 2023.
10 h 30 : Questions d’actualité.
Dimanche 25 juin : poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Du lundi 26 au mardi 27 juin :
Plénière
09h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 24 juin 2023 ;
10h 30 : Débats d’Orientation Budgétaire.
Du mercredi 28 au jeudi 29 juin : plénière ou poursuite des travaux en commission pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Vendredi 30 juin :
Plénière
09 h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Lundi 26 au mardi 27 juin 2023 ;
10 h 00 : Examen du Rapport Général de la Commission des Finances et du Budget sur l’exécution du budget de l’Assemblée nationale au titre de l’année 2022.
Samedi 1er juillet :
Plenière
10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Vendredi 30 juin 2023.
10h30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Du dimanche 02 au lundi 03 juillet : Examen en plénière des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Mardi 04 juillet :
Plenière
10h 00 : Cérémonie de clôture.
La Commission des Finances et du Budget est compétente dans les matières suivantes :
- questions financières intérieures et extérieures ;
- recettes et dépenses de l’État ;
- exécution du Budget de l’État ;
- monnaie, épargne et crédit ;
- domaine public et privé de l’État et des Collectivités territoriales ;
- assurances ;
- suivi financier des entreprises publiques.
La Commission de la Défense et de la Sécurité est compétente dans les matières suivantes :
- organisation générale de la défense et de la sécurité ;
- politique de coopération en matière de défense ;
- régime de l'État d’urgence et de l’État de siège ;
- statut du personnel militaire, des Forces de sécurité publique et assimilées ;
- sujétions imposées dans l'intérêt de la défense nationale et de la sécurité publique aux citoyens en leur personne et en leurs biens ;
- lois de programmes et de plans militaires ;
- service national ;
- service militaire ;
- justice militaire.
La Commission du Développement Rural et de l'Environnement est compétente dans les matières suivantes :
- agriculture ;
- élevage ;
- pêche ;
- pisciculture ;
- apiculture ;
- chasse ;
- gestion de la faune et de la flore ;
- environnement ;
- changement climatique ;
- hydraulique ;
- les organismes ruraux à caractère associatif et mutualiste ;
- gestion des ressources naturelles ;
- gestion du foncier rural.
La Commission des Affaires Sociales et Culturelles est compétente dans les matières suivantes :
- éducation et recherche ;
- santé publique ;
- promotion de la femme ;
- protection de l'enfant ;
- travail et emploi ;
- arts et lettres ;
- affaires sociales ;
- affaires culturelles, coutumières et religieuses ;
- jeunesse, Sports et loisirs ;
- sécurité sociale ;
- famille ;
- populations ;
- pensions civiles et militaires ;
- personnes âgées et personnes handicapées.
