DEUXIÈME SESSION ORDINAIRE 2020
CALENDRIER DES TRAVAUX
(Adopté par la séance plénière du vendredi 25 septembre 2020)
Vendredi 25 septembre :
Plénière
10h00 : Cérémonie d’ouverture ;
11h00 : Conférence des Présidents ;
12h00 : Examen et adoption des projets d’ordre du jour et du calendrier des travaux.
Samedi 26 au dimanche 27 septembre : Travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Lundi 28 septembre :
Plénière
09h30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du vendredi 25 septembre 2020 ;
10h00 : Présentation solennelle du projet de loi de finances pour l’année budgétaire 2021.
Du mardi 29 septembre au vendredi 02 octobre : Travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 03 octobre :
Plénière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du lundi 28 septembre 2020 ;
10h30 : Questions d’actualité.
Du dimanche 04 au jeudi 08 octobre: Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Vendredi 09 octobre :
Plénière
09h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 03 octobre 2020 ;
09h30 : Examen et vote des projets d’ordonnances pris dans le cadre de la loi d’habilitation.
Samedi 10 octobre :
Plénière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du vendredi 09 octobre 2020 ;
10h30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Dimanche 11 octobre : Poursuite de travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Lundi 12 octobre :
Plénière
09h30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 10 octobre 2020 ;
10h00 : Examen et vote du projet de loi modifiant et complétant la loi n°2016-45 du 06 décembre 2016, portant création, missions, attributions, organisation et fonctionnement d’une « Autorité de Régulation et de Sureté Nucléaires » en abrégé (ARSN) (4 articles).
Du mardi 13 au jeudi 15 octobre : Poursuite de travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Vendredi 16 octobre :
Plénière
09h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du lundi 12 octobre 2020 ;
09h30: Examen et vote du projet de loi portant loi de reglement pour l’année budgétaire 2018.
Samedi 17 octobre :
Plénière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du vendredi 16 octobre 2020 ;
10h30 : Questions d’actualité.
Du dimanche 18 au vendredi 23 octobre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 24 octobre :
Plénière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 17 octobre 2019 ;
10h30 : Contrôle de laction gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Du dimanche 25 au vendredi 30 octobre : poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 31 octobre :
Plenière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 24 octobre 2020 ;
10h30 : Questions d’actualite.
Du dimanche 1er au vendredi 06 novembre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 07 novembre :
Plenière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 31 octobre 2020 ;
10h30 : Contrôle de laction gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Dimanche 08 novembre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Lundi 09 novembre :
Plenière
09h30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 31 octobre 2020 ;
10h00 : Examen et vote du Projet de loi portant loi de finances pour l’année budgétaire 2021.
Du mardi 10 au vendredi 13 novembre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 14 novembre :
Plenière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du lundi 09 novembre 2020 ;
10h30 : Questions d’actualité.
Du dimanche 15 au vendredi 20 novembre : Poursuite des travaux en commissions ou examen en plénière des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 21 novembre :
Plenière
09h30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 14 novembre 2020 ;
10h00 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Du dimanche 22 au vendredi 27 novembre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 28 novembre :
Plenière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire des séances du samedi 21 novembre 2020 ;
10h30 : Questions d’actualité.
Dimanche 29 novembre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Du lundi 30 novembre au vendredi 04 décembre : Poursuite des travaux en commission ou examen en plénière des textes déposés au cours de la session et inscrits à l’ordre du jour.
Samedi 05 décembre :
Plenière
10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire des séances du Samedi 28 novembre 2020 ;
10h 30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Du dimanche 06 au vendredi 11 décembre : Poursuite des travaux en commissions ou examen en plénière des textes déposés pendant la session.
Samedi 12 décembre :
Plenière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire des séances du samedi 05 décembre 2020 ;
10h30 : Questions d’actualité.
Du dimanche 13 au jeudi 17 décembre : Poursuite des travaux en commissions ou examen en plénière des textes déposés pendant la session.
Vendredi 18 décembre : Férié (fête de la République)
Samedi 19 décembre :
Plenière
10h00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire des séances du samedi 12 décembre 2020 ;
10h30 : Contrôle de l’action gouvernementale ou journée parlementaire d’information ou poursuite des travaux en commission.
Dimanche 20 décembre : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes déposés pendant la session
Du lundi 21 au mardi 22 décembre : Poursuite des travaux en commissions ou examen en plénière des textes déposés pendant la session.
Mercredi 23 décembre :
Plénière
10h00 : Cérémonie de clôture.
