PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE 2019

CALENDRIER DES TRAVAUX

(adopté par la séance plénière du lundi 17 juin 2019)

Lundi 17 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 15 juin 2019 ;

10h 00 : Examen et vote du projet de loi relatif à l’exercice du culte en République du Niger.

Mardi 18 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du lundi 17 juin 2019 ;

10h 00 : Examen et vote du projet de loi portant régime de l’état civil au Niger (103 articles).

Du mercredi 19 au jeudi 20 juin : Séminaire parlementaire régional sur le contrôle parlementaire des systèmes de sécurité (RSS) et le suivi parlementaire de l’examen périodique universel (EPU) au sahel.

Vendredi 21 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du mardi 18 juin 2019 ;

10h 00 : Examen des points suivants :

1. Examen et vote des textes suivants :

• Projet de loi portant prorogation de l’état d’urgence dans la Région de Diffa ;
• Projet de loi portant prorogation de l’état d’urgence dans les Régions de Tillabéri (départements de Say, de Torodi et de Tera) et de Tahoua (départements de Tassara et Tillia) ;

• Projet de loi portant prorogation de l’état d’urgence dans les départements de Tillabéri et Gothèye (Région de Tillabéri).

2. Journées parlementaires d’information sur :

• Le fonctionnement de la CENI ;
• Le financement de l’éducation.

Samedi 22 juin

Plénière

10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 15 juin 2019 ;

10h 30 : Examen des points suivants :

1. Questions d’actualité ;
2. Journée parlementaire d’information sur le Mécanisme Africain d’Evaluation par les Pairs (MAEP) ;
3. Journée parlementaire d’information sur la gouvernance des engrais au Niger.

Dimanche 23 juin : Poursuite des travaux en commissions pour l’étude des textes inscrits à l’ordre du jour.

Lundi 24 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du samedi 22 juin 2019 ;

10h 00 : Examen et vote du projet de loi modifiant et complétant la loi organique n°2017- 64 du 14 Août 2017, portant Code Electoral du Niger.

Mardi 25 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du lundi 24 juin 2019 ;

10h 00 : Examen et vote du projet de loi portant sur la lutte contre la cybercriminalité au Niger.

Mercredi 26 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du mardi 25 juin 2019 ;

10h 00 : Examen et approbation du Rapport Général de la Commission des Finances et du Budget sur l’exécution du budget de l’Assemblée Nationale au titre de l’année 2018.

Jeudi 27 juin

Plénière

09h 30 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du mercredi 26 juin 2019.

10h 00 : Examen et vote du projet de loi portant première rectification de la loi n°2018-79 du 17 décembre 2018, portant loi de finances pour l’année 2019.

Vendredi 28 juin

Plénière

10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du jeudi 27 juin 2019 ;

10h 30 : Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).

Samedi 29 juin

Plénière

10h 00 : Examen et adoption du projet de compte rendu sommaire de la séance du Jeudi 27 au vendredi 28 juin 2019 ;

10h 30 : Interpellation du Ministre de la Santé Publique sur la faible prise en charge des patients dans les hôpitaux publics.

Lundi 1^er juillet

Plénière

10h 00 : Cérémonie de clôture.